Acheter un bien immobilier à Quetigny

145000

Quetigny : Situé Avenue du château, a deux pas de la place centrale où vous trouverez commerces et tramway. Appartement type 4 d'une surface de 93m², 3 chambres, au 2 ème étage/5 avec ascenseur. Composition de l'appartement : Entrée avec placard, cuisine indépendante avec un cellier adjacent, pièce de vie lumineuse avec une grande baie vitrée et accès terrasse. Trois chambres dont deux ayant un accès à la terrasse également. Une salle de bains, wc séparé. Cave en sous-sol. Stationnement libre et facile au pied de l'immeuble. Cet appartement familial dispose de double vitrage récent et volets électriques, mais nécessite une rénovation intérieure afin de moderniser l'ensemble. DPE C . Les charges de copropriété incluent le chauffage, l'eau chaude et l'eau froide avec la présence de compteur de calories individuel. taxe foncière 1100 euros. Cette annonce référence 348430 vous est présentée par votre agent commercial BSK Immobilier KÉVIN SPALETTA (EI) immatriculé au RSAC de VESOUL (70000) sous le numéro 84777806500015. Prix du bien : 145 000,00 € Les honoraires d'agence sont à la charge du vendeur. A propos de la copropriété : Pas de procédure en cours. Nombre de lots : 80 Charges prévisionnelles annuelles : 3 500,00 € A propos des performances énergétiques : Date de réalisation du diagnostic énergétique : 02/10/2026 Score DPE : 158 kWhEP/m²/an Score GES : 8 kgepCO2/m²/an Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 1240.00 € et 1730.00 € par an. Prix moyens des énergies indexés sur l'année 2023 (abonnements compris). La présentation d'une pièce d'identité en cours de validité sera demandée à la visite. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr

Une maison familiale avec jardin, dans un environnement résidentiel à Quetigny À Quetigny, découvrez cette maison mitoyenne de 99 m², idéale pour une famille à la recherche d'un espace de vie confortable et fonctionnel. Répartie sur deux niveaux, elle propose 4 chambres, une terrasse et un jardin, offrant un agréable espace extérieur pour profiter des beaux jours. Une maison pensée pour la vie de famille Au rez-de-chaussée, la maison se compose de : · une entrée avec placard ; · une cuisine ; · un séjour lumineux ouvert sur la terrasse et le jardin ; · deux chambres ; · un WC indépendant ; À l'étage, vous disposez de : · deux chambres supplémentaires, dont une avec placard ; · une salle de bain avec WC. Avec ses 4 chambres réparties sur deux niveaux, cette maison offre une organisation adaptée à la vie familiale et permet à chacun de disposer de son propre espace. Une terrasse et un jardin pour profiter des beaux jours Le séjour s'ouvre sur une terrasse extérieure prolongée par un jardin. Un véritable atout pour profiter des beaux jours, aménager un espace repas extérieur, laisser les enfants jouer ou simplement profiter d'un moment au calme. Un emplacement pratique à Quetigny Située 48 Boulevard de la Croix Saint-Martin à Quetigny, cette maison bénéficie d'une implantation au sein de la commune. Les atouts du bien : · Maison mitoyenne de 99 m² · 5 pièces · 4 chambres · Jardin · Terrasse · Chauffage individuel électrique · Prix de vente : 230 000 €** Votre projet d'achat à Quetigny Vous recherchez une maison à Quetigny et recherchez un bien familial avec extérieur ? Contactez nous pour organiser une visite ou obtenir davantage d'informations sur cette maison à vendre. Référence annonce : 14130 Informations complémentaires Visite sur rendez-vous et dépôt des offres par mail uniquement. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques :www.georisques.gouv.fr Prix hors frais d'acte et d'enregistrement. Vente régie par la Loi 86-1290 du 23/12/86 et la Loi 94-624 du 21/07/94 et 2006-872 du 13/07/06. Sous réserves des accords administratifs. Délai de remise des offres prioritaires : 1 mois à compter de la dernière annonce légale. ** Le délai de remise des offres d'achat, le prix, les conditions de ressources et les priorités des candidatures sont établis conformément aux dispositions de l'article L443-11 et suivants du CCH.

195500

195 500 euros,Orgeux, LE CHARME D'UNE MAISON, LE CONFORT D'UN APPARTEMENT ! Vous recherchez un Bien qui sort de l'ordinaire ? Alors laissez-Vous séduire par cette Belle Maison Rénovée avec Goût, qui allie Charme, Beaux Volumes et Confort au Quotidien. Dés l'Entrée, découvrez une Belle Cuisine Aménagée, une Grande Pièce de Vie, Salle d'Eau, WC A l'étage, l'Espace Nuit vous offre 3 Belles Chambres, Dressing, Salle d'Eau et WC. Le Petit Plus qui fait la Différence : Un Terrain Privatif de 62m² avec un Cabanon, non attenant mais situé à Proximité, pour profiter d'un Espace Extérieur et Garer la Voiture. 153 m2 de Charme et de Confort sans TRAVAUX à Prévoir ! Pour tout renseignement ou visite contactez moi : OLGA CRUZ 06.60.50.81.65 Olga CRUZ (EI) Agent Commercial - Numéro RSAC : 753534387 - . Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www. georisques. gouv. fr

Fiche Id-UBW182022 : Chenove, Maison d'environ 75 m2 comprenant 5 piece(s) dont 3 chambre(s) - - Equipements annexes : jardin - terrasse - balcon - garage - double vitrage - cave - chauffage : Aucun - Classe-Energie D : 206 kWh.m2.an - Plus d'informations disponibles sur demande... - Mentions légales : Proposé à la vente à 228000 Euros (Dont 4.11% TTC d'honoraires à la charge de l'acquéreur, soit un prix hors honoraires de 219000 Euros) - DPE réalisé le : 23/04/2026 - Classe-Energie D : 206 kWh.m2.an - Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard compris entre 1480 et 2030 Euros - Affaire suivie par Mr Kevin Cure (Agent commercial independant) - Reseau Immo-Diffusion Chalon Sur Saone - Pour plus d'informations, contactez notre secrétariat au 09 74 53 13 81 (Appel gratuit ou prix d'une communication locale) - Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr

Fiche Id-UBW181985 : Fauverney, Villa d'environ 132 m2 comprenant 5 piece(s) dont 4 chambre(s) + Terrasse de 360 m2 - Construction Briques - Equipements annexes : jardin - cour - terrasse - loggia - garage - parking - digicode - double vitrage - piscine - cellier - - chauffage : Electrique Au sol - Classe Energie A : 10 kWh.m2.an - (DPE ancienne version) - Plus d'informations disponibles sur demande... - Mentions légales : Proposé à la vente à 469000 Euros (honoraires à la charge du vendeur) - Classe Energie A : 10 kWh.m2.an - (DPE ancienne version) - Affaire suivie par Mr Abdalek Hamidou (Agent commercial independant) - Reseau Immo-Diffusion Chalon Sur Saone - Pour plus d'informations, contactez notre secrétariat au 09 74 53 13 81 (Appel gratuit ou prix d'une communication locale)

430000

EXCEPTIONNEL - A proximité de DIJON PAVILLON DE PLAIN PIED SUR 1HA 4 DE TERRAIN ATTENANT Comprenant une belle pièce de vie avec cuisine aménagée et équipée de 70 m², 4 chambres, salle de bains, wc indépendant garage , chauffage pompe à chaleur. belle dépendance (3.86 % honoraires TTC à la charge de l'acquéreur.) Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www. georisques. gouv. fr

160000

À Cessey-sur-Tille, à quelques minutes de Genlis et de Dijon, cette maison individuelle mitoyenne d'un côté s'installe sur un terrain clos de 561 m². Elle offre 94 m² habitables organisés autour d'une cuisine, d'une salle à manger et d'un salon lumineux, de trois chambres (avec possibilité d'en aménager une quatrième) et d'une salle de bains, complétés par une terrasse donnant sur le jardin. Le sous-sol complet est un vrai atout : garage, grande buanderie et deux caves, pour tous vos besoins de rangement ou un espace atelier. La maison est équipée de la climatisation. Une maison à personnaliser selon vos envies, dans un secteur calme. En résumé : 94 m² habitables – Terrain 561 m² – Maison mitoyenne (1 côté) – 3 chambres (possibilité d'une 4ème) – Sous-sol complet (garage, buanderie, 2 caves) – Chauffage fioul (chaudière récente 2025) – Climatisation Cette annonce référence 347467 vous est présentée par votre agent commercial BSK Immobilier HELOISE LENOIR (EI) immatriculé au RSAC de DIJON (21000) sous le numéro 81908481500011. Prix du bien : 160 000,00 € Les honoraires d'agence sont à la charge du vendeur. A propos des performances énergétiques : Date de réalisation du diagnostic énergétique : 12/09/2026 Score DPE : 281 kWhEP/m²/an Score GES : 75 kgepCO2/m²/an Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 3210.00 € et 4410.00 € par an. Prix moyens des énergies indexés sur l'année 2023 (abonnements compris). La présentation d'une pièce d'identité en cours de validité sera demandée à la visite. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr

ONLY L'Agence Immobilière et Jonathan PIN vous présentent cette maison de caractère en pisé, nichée au cœur du village de Saint-Julien, en plein vignoble du Beaujolais. Le centre du village, ses écoles et ses commerces sont accessibles en quelques minutes, tandis que collèges, lycées et la gare SNCF de Villefranche-sur-Saône se trouvent à moins de 10 minutes. L'entrée de l'autoroute A6 (Arnas/Villefranche) se rejoint en une dizaine de minutes, facilitant les déplacements vers Lyon (40 km), Mâcon et Paris. Construite en 1880, cette maison individuelle de type 5 développe 170m² habitables sur un terrain clos et arboré de 1 740m². Elle se déploie sur trois niveaux : au rez-de-chaussée, un séjour de 38,4m² ouvert sur sa cuisine, une buanderie, une salle d'eau et un WC indépendant. Le premier étage dessert deux chambres (20,73m² et 16,13m²), une salle de bains et un WC indépendant. Le second étage propose deux chambres supplémentaires (16,43m² et 19,65m²) et une salle de jeux de 25m², à personnaliser selon vos envies. Un garage de 31m², un atelier et un puits pour le jardin complètent ce bien. Côté prestations : façade rénovée en 2017, huisseries PVC en 2015, électricité reprise en 2010, toiture nettoyée récemment. Chauffage électrique. Assainissement individuel, fibre optique. Logement à consommation énergétique excessive : classe F. Une maison de caractère au cœur d'un village vivant, idéalement située entre Lyon et Mâcon.

T5 de 112 m² avec balcon – 4 chambres – Dernier étage. À Chenôve, découvrez ce spacieux appartement T5 de 112 m² situé au dernier étage d'une résidence avec ascenseur. Dès l'entrée, vous apprécierez ses volumes généreux et son agencement fonctionnel. Il se compose d'un vaste séjour lumineux, de quatre chambres, d'une salle de bains ainsi que de WC séparé, répondant parfaitement aux besoins d'une famille ou d'un projet d'investissement. Entièrement à rénover selon vos envies, ce bien constitue une véritable opportunité pour créer un intérieur à votre image. Son potentiel d'aménagement permet d'envisager de nombreuses configurations et une belle valorisation après travaux. Idéal pour une famille à la recherche d'espace et de confort, cet appartement se prête également parfaitement à un projet de colocation grâce à ses quatre chambres indépendantes. Son emplacement est un véritable atout : à proximité immédiate du tramway, des commerces, des établissements scolaires et de l'ensemble des commodités du quotidien. Que vous soyez investisseur ou amateur de rénovation, ce grand appartement représente une opportunité rare d'acquérir un bien à fort potentiel dans un secteur recherché. Pour obtenir davantage d'informations ou organiser une visite, contactez dès maintenant : Votre conseiller Efficity : Victor Douzi-Varvou Tél : 06 23 67 14 01 Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Georisque : georisques. gouv. fr Victor Douzi-Varvou - EI - est Agent Commercial mandataire en immobilier, immatriculé au Registre Spécial des Agents Commerciaux du Tribunal de Commerce de Dijon sous le n°978886695. Siège social du mandant : EFFICITY SAS (RCS Paris 497617746 - Capital social de 132 373,05 euros) - Siège : 48 avenue de Villiers 75017, Garantie Financière de 500000 euros : GALIAN Assurances 89 rue de la Boétie 75008 Paris, Carte professionnelle CPI 7501 2015 000 002 025 de la CCI Paris Ile de France

380000

Dijon Victor Hugo : Emplacement N°1 pour cette charmante maison des années 30 avec extension bois de 2014 Cette maison d'environ 110m² reparti sur 3 niveaux, c' est l'opportunité d'un cadre de vie paisible au sein d'un quartier résidentiel. Ses possibilités d'aménagement sont nombreuses : Une résidence principale agréable pouvant accueillir un couple avec enfant, elle pourrait également convenir à une personne désirant travailler à domicile de part sa seconde entrée indépendante de plain-pied. Pour les familles nombreuses ou tout simplement les personnes aimant les grands espaces, cette maison peut aussi être re-penser différemment : possibilité de réhausser l'extension déjà présente, deuxième suite parentale possible, terrain piscinable etc... Actuellement, la maison se compose : d'une entrée avec wc, une cuisine indépendante aménagée et équipée, un vaste salon-séjour traversant de 40m², une salle de bains. Véritable atout de cette maison, une suite parentale de 20m² ( chambre et salle d'eau avec wc) ayant un accès direct au jardin. A l'étage : Un dégagement avec dressing, deux chambres mansardées, et une terrasse de 15 m² à aménager. Au sous-sol, un espace utile d'environ 30m² comprenant pièce de stockage, buanderie-chaufferie et cave. Chaudière gaz + poêle à bois, huisseries en double vitrage, taxe foncière 1588 euros. DPE D. informations et visites par téléphone. Cette annonce référence 337050 vous est présentée par votre agent commercial BSK Immobilier KÉVIN SPALETTA (EI) immatriculé au RSAC de VESOUL (70000) sous le numéro 84777806500015. Prix du bien : 380 000,00 € Les honoraires d'agence sont à la charge du vendeur. A propos des performances énergétiques : Date de réalisation du diagnostic énergétique : 20/06/2025 Score DPE : 199 kWhEP/m²/an Score GES : 20 kgepCO2/m²/an Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 1740.00 € et 2440.00 € par an. Prix moyens des énergies indexés sur l'année 2022 (abonnements compris). La présentation d'une pièce d'identité en cours de validité sera demandée à la visite. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr

Idéalement situé en centre-ville de Dijon, à proximité du lycée Simone Veil, cet appartement d'environ 91 m² bénéficie d'un environnement agréable avec une vue sur une cour verdoyante. Le bien est actuellement divisé en deux logements indépendants, chacun occupé par un locataire en place depuis plusieurs années, offrant ainsi une rentabilité immédiate et sécurisée. L'entrée principale de l'appartement dessert les deux logements. Le premier logement, d'environ 35 m², est occupé par le même locataire depuis 8 ans. Il comprend une entrée, un séjour avec coin cuisine, une salle de bain avec WC ainsi qu'une chambre avec dressing et placard. Un chauffe-eau et une arrivée d'eau complètent cet espace. Le second logement, d'environ 56 m², est loué depuis 6 ans au même occupant. Il se compose d'une entrée, d'une pièce de vie avec coin cuisine, d'une salle d'eau avec WC, d'un dégagement avec chauffe-eau et arrivée d'eau, ainsi que de deux chambres avec placards. Situé dans un secteur recherché de Dijon, à proximité des commerces, transports et établissements scolaires, ce bien constitue une belle opportunité d'investissement avec deux locataires stables déjà en place. Caractéristiques techniques - Taxe foncière : 2 194 € - Charges de copropriété : 1.927€ / an - DPE : D - Mode de chauffage : individuel au gaz - Distribution de l'eau chaude : électrique Mentions légales : Les informations présentées dans cette annonce ont été recueillies avec soin par Zefir à partir des éléments disponibles au moment de sa rédaction. Elles sont fournies à titre indicatif et complètent les diagnostics réglementaires ainsi que les vérifications techniques et administratives usuelles réalisées dans le cadre d'une acquisition immobilière, comme l'examen des règles d'urbanisme ou des documents cadastraux. Pour obtenir les données officielles relatives aux risques naturels, miniers ou technologiques, il est recommandé de consulter le service public Géorisques. Zefir a pour objectif d'accompagner chaque acquéreur avec transparence et rigueur tout au long de son projet, en restant disponible pour expliquer les étapes et les documents nécessaires. Pour toute question, contactez Zefir au 07 57 91 70 93.

Situé au 1er étage d'un immeuble avec ascenseur à Dijon, cet appartement de type 5 traversant offre une surface généreuse d'environ 93 m2, parfaitement adaptée à une vie de famille ou à ceux qui recherchent de beaux volumes. Bien entretenu, il séduit par son agencement fonctionnel, sa pièce de vie confortable, sa salle à manger distincte et ses trois chambres, avec la possibilité d'aménager une quatrième chambre selon les besoins de chacun. Les deux balcons constituent un vrai plus au quotidien, offrant des espaces extérieurs agréables pour profiter des beaux jours sans quitter chez soi. La cuisine aménagée permet une organisation simple et efficace, tandis que la présence de placards intégrés et d'un cellier contribue à un intérieur facile à vivre, où chaque chose trouve sa place. Le parquet apporte une atmosphère chaleureuse aux pièces de vie. Les menuiseries en double vitrage, associées à des volets roulants électriques, renforcent le confort au fil des saisons. L'appartement dispose également d'une salle de bains et de toilettes séparées, un atout pratique dans la vie de tous les jours. L'immeuble, construit en 1975, est en copropriété et l'appartement bénéficie en outre d'une grande cave d'environ 9 m2, idéale pour stocker aisément, ainsi que d'une place de stationnement couverte au sein d'un parking collectif en sous-sol. Avec de nombreux espaces verts à quelques minutes à pied. Le Square de Bourges se trouve à environ 100 m, tout comme la place de la Fontaine d'Ouche située à près de 200 m, tandis que le jardin du Ruisseau de la Fontaine d'Ouche est à environ 400 m. Les familles apprécieront la proximité des établissements scolaires : l'école élémentaire Les Champs Perdrix est à environ 100 m, l'école primaire publique Alsace à 100 m également, les écoles maternelles à environ 300 m, les écoles primaires Colette à 300 m, l'école primaire publique Anjou à environ 500 m et l'école Jean Baptiste Lallemand à un peu plus de 500 m. L'ensemble dessine un environnement pratique au quotidien, où tout se fait facilement à pied. Caractéristiques techniques - Taxe foncière : 1761 € - Charges de copropriété : 261 €/mois - DPE : B Mentions légales : Les informations présentées dans cette annonce ont été préparées par Zefir à partir des éléments transmis et des données disponibles au moment de la publication. Elles sont fournies à titre indicatif et complètent les diagnostics obligatoires ainsi que les vérifications techniques et administratives habituellement menées dans le cadre d'une acquisition immobilière, notamment en ce qui concerne les règles d'urbanisme ou les éventuelles servitudes. Pour toute information officielle relative aux risques naturels, miniers ou technologiques, il est recommandé de consulter le site ou le service Géorisques. Zefir accompagne les acquéreurs tout au long de leur projet avec transparence et sérieux, afin de leur permettre de prendre leurs décisions en toute connaissance de cause. Pour toute question, contactez Zefir au 07 57 91 70 93.

Découvrez cette maison contemporaine de plain-pied, nichée dans le charmant village d'Arceau, à seulement 20 minutes de Dijon. Construite en 2024 par Les Compagnons Constructeurs, cette résidence allie design moderne et performance énergétique, conforme aux normes RE 2020 pour un quotidien plus écologique et économique. Établie sur un terrain de 570 m², cette maison de 107,7 m² offre un espace de vie généreux et lumineux. Le séjour, orienté plein sud, bénéficie d'une triple exposition, inondant la pièce de lumière naturelle. Il s'ouvre sur une cuisine SCHMIDT moderne et entièrement équipée, parfaite pour les passionnés de cuisine. L'espace nuit est astucieusement agencé avec quatre chambres confortables, un cellier pratique, et une salle d'eau complète avec baignoire, douche et WC. Un WC séparé complète cet aménagement. Le carrelage uniforme confère une touche de modernité et d'élégance à l'ensemble. Côté confort, la maison est équipée d'une pompe à chaleur air/eau avec plancher chauffant, d'un ballon thermodynamique et d'une VMC hygroréglable. Les menuiseries en PVC et aluminium gris anthracite, les volets roulants électriques contrôlés par domotique Somfy, ainsi que la porte d'entrée en acier, témoignent de prestations de haute qualité. À l'extérieur, une cuve de récupération des eaux pluviales de 3 000 litres est déjà installée, offrant une solution écologique pour l'arrosage. Les aménagements extérieurs sont à personnaliser selon vos envies. Le village d'Arceau propose un cadre de vie agréable avec ses parcs et jardins, ainsi que des établissements scolaires à proximité, idéal pour les familles. Caractéristiques techniques : - Surface : 107 m² - Nombre de pièces : 5 - Nombre de chambres : 4 - Année de construction : 2024 - Chauffage : Pompe à chaleur air/eau - DPE : A - Stationnement : 2 places Mentions légales : Les données officielles concernant les aléas et risques du territoire sont accessibles sur www.georisques.gouv.fr. Ces informations sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer dans le temps. Il est recommandé de compléter ces éléments par des vérifications administratives ou des diagnostics techniques appropriés avant toute décision d'achat. Pour toute question, contactez Zefir au 07 57 91 70 93.

Un appartement fonctionnel et familiale à Dijon À Dijon, découvrez cet appartement de 103 m² situé 27 Avenue Edouard Belin , au rez-de-chaussée d'une copropriété calme et sécurisée. Ce joli logement est idéal pour une famille à la recherche d'un logement confortable, fonctionnel et bien situé. Bénéficiant d'une organisation pratique, cet appartement de type 3 propose trois chambres, permettant à chacun de disposer de son propre espace. Un intérieur pensé pour votre quotidien : L'appartement se compose de : · une entrée lumineuse ; · un débarras et des rangements ; · un WC indépendant ; · une salle de bain ; · une cuisine indépendante ; · un grand séjour lumineux récemment rénové ; Avec ses 103 m² et ses trois chambres, ce bien constitue une opportunité intéressante pour un projet familial ou un investissement offrant des espaces complémentaires pouvant être aménagés selon vos besoins et vos goûts. Une cave et une place de parking pour plus de confort Une cave complète également ce bien et permet de bénéficier d'un espace de stockage supplémentaire, pratique. Le logement dispose également d'une place de parking, offrant la possibilité de stationner facilement au sein de la copropriété et constituant un véritable atout au quotidien. Un emplacement pratique à Dijon Son emplacement permet de profiter de la proximité des commerces, services, équipements et transports en commun, facilitant ainsi les déplacements et la vie quotidienne. Un secteur pratique qui offre un cadre résidentiel agréable pour profiter des différentes commodités de Dijon. Les atouts du bien : · Appartement T5 de 103 m² · Cave · Place de parking · Chauffage collectif au gaz · Charges annuelles : 3 000 € · Copropriété sécurisée de 70 lots · Prix de vente : 79 500 €** Votre projet d'achat Vous souhaitez acheter un appartement à Dijon et recherchez un logement agréable, fonctionnel et situé dans un secteur résidentiel ? Contactez nous pour organiser une visite ou obtenir davantage d'informations sur cet appartement à vendre. Référence annonce : 10821 Informations complémentaires Visite sur rendez-vous et dépôt des offres par mail uniquement. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Prix hors frais d'acte et d'enregistrement. Vente régie par la Loi 86-1290 du 23/12/86 et la Loi 94-624 du 21/07/94 et 2006-872 du 13/07/06. Sous réserves des accords administratifs. Délai de remise des offres prioritaires : 1 mois à compter de la dernière annonce légale. *Le délai de remise des offres d'achat, le prix, les conditions de ressources et les priorités des candidatures sont établis conformément aux dispositions de l'article L443-11 et suivants du CCH.